Ada Aura
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Fin de dépôt des dossiers le 31.08.2025
Instruction Région
Pas cumulable avec le bonus ISN de la Région
Aide de minimis
Fin de dépôt des dossiers le 15.05.2025
Instruction Région
Pour celles et ceux ayant demandé l’ISN uniquement – 10 000 €
Pas cumulable avec l’aide au nourrissement de la Région
Paiement prévu au plus tard : fin juin 2025
Ce n’est pas une aide de minimis
Suite aux aléas climatiques de 2024 pour les pertes de fonds
Pas d’ouverture du dispositif pour les département d’Auvergne-Rhône-Alpes en 2024
Renseignez vous auprès de votre DDT
Ce n’est pas une aide de minimis
Suite aux aléas climatiques de 2024, pour les pertes de récoltes
Fin de dépôt des dossiers variable selon les départements, contactez votre DDT
Instruction DDT
Paiements réalisés ou en cours selon les départements, contactez votre DDT
Ce n’est pas une aide de minimis
Perte de Chiffre d’Affaire de 2023, suite à la crise du miel liée à des difficultés de commercialisation
Dépôt de dossiers entre le 15.08.2024 et le 27.09.2024
Instruction Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire
Paiement réalisé
Aide de minimis
Voir aussi